Statuts de l'Association « GTrs »
mcbly
Gentleman Driver Messages: 13,238
Préambule
Les présents statuts ont pour but de définir le cadre légal de l'association "GTrs".
Tous les membres adhérents sont tenus de les respecter.
Sommaire :
Les présents statuts ont pour but de définir le cadre légal de l'association "GTrs".
Tous les membres adhérents sont tenus de les respecter.
Sommaire :
- Article 1 : Dénomination
- Article 2 : Objet et Moyens d’actions
- Article 3 : Durée – Dissolution
- Article 4 : Siège social
- Article 5 : Adhésion
- Article 6 : Composition
- Article 7 : Perte de la qualité de membre
- Article 8 : Responsabilité des membres
- Article 9 : « L'Assemblée Générale Ordinaire »
- Article 10 : Le Conseil d'Administration
- Article 11 : Ressources
- Article 12 : Affiliation
- Article 13 : Charte / Règlement intérieur
- Article 14 : « L'Assemblée Générale Extraordinaire »
- Article 15 : Rôle des membres du bureau
- Article 16 : Procédure disciplinaire
- Article 17 : Formalités
- Historique
Cette discussion a été fermée.
Réponses
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « GT Racing Spirit » avec pour sigle « GTrs ».
a. Objectifs / Buts :
L'Association a pour objet de :
Développer et de promouvoir le sport électronique amateur (sport numérique via les consoles de jeux de salon et PC) par tous les moyens légaux.
Regrouper et mettre en relation des joueurs francophones passionnés par les jeux vidéos de simulation de course automobile.
Gérer la diffusion de connaissances, l'échange d'informations, en langue française, relatives aux jeux de simulation automobile virtuelle.
Promouvoir les valeurs de fair-play et de respect entre les pilotes en piste et sur les forums.
b. Moyens d’actions
A cette fin, l'Association finance, met à disposition, assure la maintenance, l’animation et la modération d'un site Internet (http://www.gtrs-theracingspirit.com/), comprenant en particulier des forums de discussion destinés à la mise en ligne ou la diffusion de ces informations vers ses membres et le grand public francophone.
S’appuyant sur la dynamique obtenue sur le forum, l’association organise ponctuellement des évènements :
1 - Virtuels sur toutes plateforme de jeux (console et PC).
2 - Réels sous la forme de rencontres amicales ou liées à notre activité.
Aussi, l'association organise et propose accessoirement à ses membres, des activités ou des biens permettant de générer les ressources nécessaires à son existence.
L'Association pourra intervenir auprès des instances industrielles, professionnelles ou politiques pour faire valoir ses objectifs.
L'Association, pour assurer ses objectifs et défendre les intérêts collectifs de ses membres, pourra utiliser la voie du recours contentieux ou auprès des Administrations compétentes.
La durée de l'association est illimitée
La dissolution de l'Association peut être prononcée par une Assemblée Générale extraordinaire qui nommera une ou plusieurs personnes physiques chargées de sa liquidation.
En cas de dissolution, les biens, ou les recettes issues de la liquidation des biens, seront donnés à une association existante poursuivant les même objectifs et en accord avec nos valeurs ou à une association caritative.
L'adresse du siège social est :
Association GT Racing Spirit
3 rue du Moutier
77145 MAY EN MULTIEN
FRANCE
Il pourra être transféré en tous autres lieux du territoire français métropolitain par décision du Conseil d'Administration. Si le siège est transféré dans une autre agglomération, ce transfert devra être ratifié par une Assemblée Générale extraordinaire qui devra être convoquée dans le mois suivant la décision du Conseil d'Administration.
L'inscription sur le site ne confère pas automatiquement au joueur un statut de membre de l'Association GTrs.
Il peut toutefois devenir membre de l'Association en soumettant au Conseil d’Administration le formulaire d’adhésion mis à sa disposition sur le site Internet de l'Association. Le futur membre y mentionne son nom, son prénom, son domicile, sa date de naissance, et il déclare adhérer aux présents statuts.
En cas d'acceptation de la candidature par le Conseil d’Administration, le candidat devra payer une cotisation annuelle de 5€ pour valider son adhésion. Une candidature acceptée non suivie d'un paiement de la cotisation dans les trente jours est caduque.
Peut devenir membre de l'Association toute personne physique jouissant de sa capacité juridique.
Les mineurs peuvent adhérer à l’association sous réserve d’une autorisation écrite et signée de leur représentant légal, envoyée par voie postale au siège de l’Association et accompagnée d’une photocopie de la pièce d’identité du représentant légal. Ils sont membres à part entière de l’Association.
Le refus d'adhésion opposé au candidat par le Conseil d’Administration n'a pas à être motivé.
L’Association s’interdit toute discrimination et veille au respect de ce principe.
Le montant de la cotisation annuelle est fixé en Assemblée Générale.
L’association se compose de :
a. Membres adhérents : Membre du site désireux d'aider l'association par leur présence et par leur cotisation obligatoire, ils ont le droit de vote à l'Assemblée Générale. (voir l’Article 5)
b. Membres actifs : appelés dans le jargon du forum les Gentlemen Drivers. Ils possèdent le droit de vote à l'Assemblée Générale.
Compte tenu de la spécificité technique d'un forum induisant des raisons de sécurité d'accès aux données vitales du site, seuls les membres actifs de l'association sont éligibles au Conseil d'Administration.
Les membres actifs sont répartis selon leurs attributions et selon les besoins mécaniques du fonctionnement du site en :
Simple GD :
GD qui a un rôle de conseil, d'animateur du site, de bonne humeur, etc.
Modérateurs :
GD qui veillent et sont garants du respect des règles sur le forum.
Staff :
GD chargé de la mise en œuvre des animations.
Administrateurs :
GD chargés de la gestion du site.
Les membres-actifs de l'association se proposent ou sont proposés par un ou plusieurs des membres actifs en place avec la validation du groupe du Conseil d'Administration. Les critères d'admission sont liés au complément ou à la plus-value que peut amener le futur membre à la réalisation des objectifs de l'association (gestion, construction ou l'animation du site). Ils adhèrent aux présents statuts, assidus sur le site, ils se trouvent en phase et respectent les valeurs de fair-play. Ils s’acquittent de la cotisation obligatoire.
Si un membre actif ne respecte plus les conditions requises, son statut peut être reconsidéré à tout moment par le Conseil d'Administration.
c. Membres d'honneur :
Utilisateur du forum ayant rendu un ensemble de services vitaux ou essentiels à l'association, ou utilisateur du forum de très longue date ayant toujours distillé une attitude de bonne humeur, de loyauté et représentant un exemple de nos valeurs de fair-play.
Le membre d'honneur ne paye pas de cotisation obligatoire.
La qualité de membre se perd par décès, démission, radiation pour défaut de paiement de la cotisation annuelle un mois après un rappel adressé par courrier postal ou électronique, ou exclusion prononcée en application de l'article 16.
En tout état de cause les cotisations et versements effectués à l’Association restent acquis à cette dernière. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Aucun membre de l’Association n'est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’Association répond de ces engagements.
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an.
Elle comprend tous les membres de l’association, y compris les membres mineurs. Seuls les membres âgés de 16 ans et un jour révolus le jour de l’élection sont autorisés à voter.
Les mineurs ne sont pas éligibles au Conseil d’Administration.
L’assemblée générale est convoquée par le (la) président(e), à la demande du Conseil d’Administration ou à la demande du quart au moins des adhérents.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
Le (la) président(e), assisté du Conseil d’Administration, préside l’Assemblée Générale.
L’Assemblée, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moraux ou d’activités.
Le (la) trésorier(e) rend compte de l’exercice financier et le bilan financier est soumis à l’approbation de l’Assemblée dans un délai de six mois après la clôture des comptes.
Elle délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant.
Elle pourvoit, au scrutin secret, à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration, en veillant à respecter l’égal accès des hommes et des femmes dans des proportions qui reflètent l’ensemble des adhésions.
Elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et les divers tarifs d’activité.
La présence de la moitié des membres du Conseil d’Administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés, en cas de partage la voix du président est prépondérante.
Les votes de l’Assemblée Générale portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret. Les décisions prises obligent tous les adhérents, même les absents.
Aucun quorum n’est exigé.
Un compte rendu sera établi. Sa publication se fera après validation de celui-ci par le CA.
L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration de 5 membres élus pour 3 ans.
Les membres sont élus par l’Assemblée Générale et sont rééligibles.
En cas de poste vacant, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l’Assemblée Générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil d’Administration a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l’Assemblée Générale, d’organiser et d’animer la vie de l’Association, dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l’exige, il peut demander au trésorier(e) de faire le point sur la situation financière de l’Association.
Tous les contrats à signer doivent être soumis au préalable au conseil d’administration pour autorisation.
Le Conseil d’Administration choisit, parmi ses membres, à bulletin secret, en veillant à l’égal accès des hommes et des femmes, un bureau composé de :
un(e) président(e) ;
un(e) ou des vice-président(e)s ;
un(e) trésorier(e) ;
un(e) secrétaire ; et les adjoint(e)s, si besoin.
Les réunions de bureau ont pour but de préparer le Conseil d’Administration. Le Conseil d’Administration se réunit au moins 3 fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son président(e) ou par la demande du tiers de ses membres.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président(e) est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Les ressources de l’association se composent :
des cotisations de ses membres ;
des éventuels dons ;
des subventions qui pourraient lui être accordée par l’état ou les collectivités publiques ;
des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association à ses membres ;
de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementations.
Le (la) trésorier(e) a pour mission de tenir la comptabilité de l’association et il doit en rendre compte auprès de l’ensemble des adhérents lors de l’assemblée générale, ainsi que chaque fois que le conseil d’administration en fait la demande. Les fonctions de membres du conseil d’administration sont bénévoles. Les frais occasionnés par l’accomplissement du mandat d’administrateur peuvent être remboursés après fournitures de pièces justificatives. Ces frais sont intégrés à la comptabilité et apparaissent dans le bilan financier.
Pour garantir la bonne tenue de la comptabilité, et pour avoir un avis sur la gestion de l’Association, l’Assemblée Générale nomme un vérificateur aux comptes pour une durée de 2 années.
L'Association n'est pas affiliée. Il n'existe pas de Fédération ou d'Association tête de réseau.
Une charte a été établie par le Conseil d’Administration pour compléter les présents statuts. Elle doit être validée par l’Assemblée Générale Constitutive.
C'est la "charte" du forum, présentée à tout usager au préalable de son inscription. L'inscription d'un futur usager sur le forum, comme pour les adhérents à l'association, sous-entend l'acceptation de la charte.
Au besoin, à la demande du Conseil d’Administration, ou du quart des membres adhérents de l’Association, l’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée par le (la) président(e), notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’Association.
Les modalités de convocation sont identiques à celle de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Une telle assemblé devra être composé d’au moins des deux tiers des membres de l’Association.
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un Bureau composé d'au moins un Président, un Secrétaire général et un Trésorier.
Le Bureau est l'organe de gestion courante de l'Association. Il assure la tenue des Assemblées générales.
Il répartit les tâches administratives et financières entre ses membres chaque fois que les statuts, le règlement intérieur ou les décisions du Conseil d'Administration n'en auraient pas précisé la répartition.
Il dirige l'action des membres qui œuvrent pour le compte de l'Association.
Le Bureau établit librement ses règles de fonctionnement, qui peuvent utiliser le support dématérialisé du site Internet de l'Association.
Rôle du Président
Le Président dirige les travaux du Conseil d'Administration et assure le fonctionnement de l’Association, qu'il représente dans tous les actes de la vie civile, dans ses relations extérieures, et en justice en action ou en défense. Il est investi de tous les pouvoirs à cet effet.
Il est l'ordonnateur des dépenses.
Il est chargé de faire appliquer les statuts et le règlement intérieur.
Il préside les Assemblées Générales et les réunions du Conseil d'Administration. Notamment en cas d'empêchement, il peut déléguer par écrit ses pouvoirs pour une période déterminée à un ou plusieurs autres membres du Conseil d'Administration, après avis du Conseil d'Administration.
Il peut être assisté d'un Vice-Président avec délégation générale ou spéciale sur décision du Conseil d'Administration En cas d'empêchement, ses fonctions sont assumées par le Vice-Président, le Secrétaire général ou, à défaut, par un Administrateur présent désigné à cet effet par le Conseil d'Administration.
Rôle du Secrétaire général
Le Secrétaire général rédige les procès-verbaux des réunions du Conseil d'Administration et des Assemblées générales, et en assure la transcription sur le registre spécial prévu par la loi du 1er juillet 1901.
Le Secrétaire général ou à défaut le Président, doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901, tant au moment de la création de l’Association qu'au cours de son existence. Il est spécialement investi des pouvoirs pour ce faire.
Il partage avec le Président la signature pour recevoir les envois recommandés.
Rôle du Trésorier
Le Trésorier tient les comptes de l’Association.
Il possède les moyens de paiement de l’Association. Il effectue tous paiements et assure la gestion des comptes bancaires ou postaux, et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il est spécialement investi des pouvoirs pour ce faire.
Il appelle les cotisations.
Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu'en dépenses. Il en rend compte annuellement à l'Assemblée générale ordinaire qui statue sur les comptes.
Les membres de l'Association peuvent être poursuivis devant le Conseil d'Administration statuant en matière disciplinaire pour infraction aux statuts, à toutes règles de fonctionnement de l'Association et plus généralement pour tout agissement ou parole nuisible aux intérêts ou à la réputation de l'Association, pour tous actes qui compromettraient gravement l'existence de l'Association ou l'accomplissement de son objet, et pour tous manquements aux règles de la probité, de l'honneur et de la bienséance.
Les Administrateurs qui pourraient être partiaux dans leur jugement (par exemple les parents ou alliés du membre poursuivi) ou qui ont précédemment connu de l'affaire comme conciliateur, ne peuvent siéger au Conseil d'Administration statuant en matière disciplinaire.
Le membre est avisé par un courrier électronique des fautes qui lui sont reprochées. Cet écrit mentionne un délai dans lequel il peut présenter ses observations par courrier électronique.
Le Conseil d'Administration statue comme il est dit à l'article 10. Il décide soit que le membre poursuivi devant lui n'a pas commis de fautes, soit de prononcer à son encontre un blâme, soit de le suspendre de tous ou partie de ses droits de membre pour une durée définie, soit de l'exclure de l'Association. L'exclusion de l'Association emporte de plein droit la perte de tous les avantages qu'elle procure, sans qu'il y ait lieu à restitution des cotisations.
La procédure disciplinaire et la décision motivée du Conseil d'Administration sont transcrites sur un procès-verbal nominatif spécial établi par le Secrétaire général et contresigné par le Président, et auquel sont annexées les observations écrites du membre concerné.
Le membre est avisé de la décision du Conseil d'Administration par un courrier électronique.
En cas d'exclusion, une copie certifiée conforme par le Président du procès-verbal est adressée au membre par courrier recommandé avec accusé de réception.
Les décisions disciplinaires du Conseil d'Administration ne sont pas susceptibles de recours.
Le Conseil d'Administration précise la procédure disciplinaire dans le règlement intérieur.
Le président et les autres membres du conseil d'administration sont chargés de remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la législation en vigueur. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l'effet d'effectuer ces formalités.
Les présents statuts entrent en vigueur dès leur adoption.
Si un élément des statuts s'avérait être contraire aux dispositions légales, notamment en cas d'évolution de la loi, seul cet élément serait réputé nul et substitué par les dispositions légales minimales sans mettre en cause le reste des statuts. Le cas échéant l'Assemblée Générale Extraordinaire pourra être sollicitée en cas de choix statutaire.
Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale Constitutive tenue à Sanvignes-les-Mines (71410) le 25 Aout 2009.
Fait en autant d'originaux que de parties intéressées, plus original pour l'association et deux destinées au dépôt légal.
Le Président: Sebazard (Sebastien)
Le Vice-Président: Ryu (Villerme)
Le Secrétaire: Narmouche (Bernard)
Le Trésorier, Cornevincent (Vincent)
Assesseur : Papy_39 (Seb)
25/08/2009 : Création des statuts, rédaction : Mart1
17/09/2009 : Réception du récépissé de déclaration de création de l'association n° W713000767
23/11/2015 : Rapatriement des statuts sur le site GTrs et adaptation du texte : mcbly
05/12/2016 : Déplacement du siège de l’association et mise à jour des statuts
14/04/2017 : CHangement siege social (Article 4) et mis à jour du bureau (Article 17)
31/01/2022 : Mise à jour du bureau (Article 17)
21/03/2022 : Changement siege social (Article 4)
Création des status, importés et modifiés à partir de celle de gt5rs.com par Vidor.